Si la Constitution ne permet pas au président Kabila de briguer un troisième mandat, sa majorité envisage plusieurs scénarios pour contourner la Constitution.
Portrait officiel du président Joseph Kabila en 2013 © Ch. Rigaud
A seulement 42 ans, il y a peu de doute sur la volonté du président congolais, Joseph Kabila, de rester aux commandes de la République démocratique du Congo (RDC). Après bientôt 13 ans passés à la présidence, on imagine mal l’un des plus jeunes chefs d’Etat de la planète, raccrocher les gants. Pourtant l’article 220 de la Constitution congolaise est clair : le nombre de mandat présidentiel est limité à deux et Joseph Kabila arrivera en fin de second mandat en décembre 2016. Pour se maintenir au pouvoir, Joseph Kabila doit donc modifier la Constitution ou bien trouver un autre stratagème. Depuis sa dernière réélection très contestée de novembre 2011, les scénarios pour garder Joseph Kabila à la présidence sont légions dans sa majorité.
Élection au suffrage indirect
Dernier projet en date : un changement du mode de scrutin permettrait de contourner l’article 220 et d’élire le nouveau président de la République au suffrage indirect. L’information a opportunément « fuitée » en fin de semaine sur RFI et Jeune Afrique. Dans ce cas, l’élection présidentielle aurait lieu en 2015, un an avant la date prévue : les compteurs seraient donc remis à zéro pour Joseph Kabila qui pourrait alors briguer un troisième mandat. Il serait également plus facile au camp présidentiel d’influer sur quelques centaines de « grands électeurs » que sur les 30 millions de congolais inscrits sur les listes électorales. Cerise sur le gâteau : la durée du mandat passerait de 5 à 7 ans. Ce ne serait pas la première fois que la majorité présidentielle changent les règles du jeu en cours de route puisqu’en janvier 2011, quelques mois avant les élections, le mode de scrutin était subitement passé de deux tours à un seul tour, garantissant une réélection sans surprise de Joseph Kabila. Pour valider l’élection du président au scrutin indirect et lui donner un soupçon de légitimité, cette modification pourrait être proposée par référendum.
Prolonger le mandat de Joseph Kabila
Autre scénario possible : jouer la montre. La RDC est devenue une sorte de spécialiste des calendriers électoraux « extensibles » et à « géométrie variable« . L’organisation chaotique des élections et le manque de moyens financiers sont souvent les meilleurs arguments pour retarder une échéante électorale. Au lendemain de la réunion qui a vu fuiter les intentions présidentielles de contourner la Constitution, la majorité présidentielle s’est précipitée pour annoncer qu’elle souhaitait organiser un recensement administratif avant les prochains scrutins. Compte tenu de l’ampleur de la tâche dans un territoire grand comme cinq fois la France et sans aucune infrastructures efficaces, ce nouveau recensement sonne, selon l’opposition congolaise, comme une manœuvre pour reculer la date de la présidentielle. Le manque de moyen financier pourrait également être utilisé par le régime pour prolonger, de fait, le mandat de Joseph Kabila. Les bailleurs de fond ont été échaudés par les élections anarchiques de 2011 et s’inquiètent du flou entretenu par la Commission électorale (CENI) pour l’organisation des prochains scrutins.
Les plans B
Si tous ces scénarios échouent, Joseph Kabila pourrait être tenté de rejouer le scénario « Poutine-Medvedev » de 2008. Pour respecter la Constitution, Joseph Kabila quitterait la présidence pour la laisser à un proche et prendrait le poste de « super » Premier ministre en attendant les prochaines élections pour se représenter. Cela nécessite de confier les rênes du pouvoir à un homme de confiance (ils ne manquent pas) qui accepterait de laisser la main au bout de 5 ans. Au pire, Joseph Kabila pourrait garder le pouvoir « dans la famille » en présentant à sans place sa sœur jumelle, Jaynet, qui est déjà députée et cultive un fort réseau politique.
Au vue de tous ces scénarios possibles, il est donc peu probable que Joseph Kabila s’efface en 2016 comme le prévoit la Constitution actuelle. Ce que cherche actuellement le Chef de l’Etat c’est la formule la moins coûteuse en terme d’image aux yeux de la communauté internationale. Joseph Kabila est en quête de la bonne formule qui comme en 2011 lui permettra de rester à son poste sans se mettre hors jeu.
Christophe RIGAUD – Afrikarabia
Pour la RDC si joseph kabila a fait tout ce temps au pouvoir I’ll est soutenu par soit disant opposent entre autre tshisekedi,ngbanda et kamerhe tous les complisse de kabila paye avec un salaire bien calculer chaque moi que vous le voulez ou ce comme Ca meme kabila lui connais cela en DRC nous de leader alors kabila de lui meme I’ll le laisera le pouvoir vous entent que journaliste I’ll avoir l esprit de sondage est entre en profondeur la politique ne pas au congo a suis nouveau president de la RDC. Viens de parler merci
Cher Monsieur.
S’il s’avère que l’information que vous nous livrez est vraie, je peux tout simplement dire que kabila kanambe a fait un choix de suicide collectif. IL faudra être un aveugle pour ne pas voir qu’il se dessine devant nous une guerre civile généralisée. L’on peut donc se poser la question de savoir si le noir est capable de s’investir dans un destin collectif.
Merci
La révision du mode d’élection, de direct à indirect, ne permettrait pas à Kabila de briguer un troisième mandat. Il s’agirait là en effet de la modalité de l’élection présidentielle, et non pas du nombre de mandats. Ceci ne permettrait donc pas de « remettre les compteurs à zéro ». Pour Kabila, le compteur est et reste à deux, quelle que soit la modalité du scrutin.
@Filip Reyntjens Le mode de scrutin n’est pas verrouillé dans l’article 220, par conséquent modifiable sur l’article 70. la conséquence logique sera celle-ci, le Président de la République sera élu au suffrage universelle indirect. l’article 220 ne sera donc pas touché donc restera. Le principe de la non-rétroactivité va s’appliquer: la loi ne dispose que pour l’avenir, elle n’a point d’effet rétroactif .Par conséquent, les situations passées sont, en principe, à l’abri de l’intervention du législateur. L’article 220 va donc suivre l’article 70. Le compteur de Kabila sera remis à zéro.
Les arguments pour la modification de l’article 70: Eviter les erreurs de 2011, pas de temps technique (temps pour le recensement ) et de budget (les projections financiers ne permettent pas d’être rassuré sur une capacité d’autofinancer cette élection), le contrôle sera beaucoup plus renforcer lors de l’élection (les témoins).
Mode opératoire de la modification
La majorité évitera le référendum car celui-ci va susciter le débat et l’opposition peut initier des actions qui peuvent être incontrôlables et la police peut réprimer. Si il y a referendum, la communauté internationale, les institutions financières et les investisseurs vont observer de près la situation, la moindre bavure policière risquera de coûter très cher au régime.Le referendum est une voie risquée.
La voie la meilleure viendrait de 100.000 signatures de citoyens congolais qui vont initier la révision constitutionnelle , le parlement prendra le délai et étant donné qu’il est numériquement acquis à la cause du régime la révision passera sans encombre.
La leçon: Vaut mieux un débat dans l’hémicycle, qu’un référendum.
Sur la possibilite de changer le mode de scrutin. Faut bine lire l’artcile 220: « le caractere du suffrage universel ne peut faire l’objet de revision constitutionnelle ». Les premisses du raisonnement sont fausses. Faut trouver d’autres arguments solides et d’ordre politiques pour changer cette constitition ecrite d’ailleurs et tient peu compte des realites complexes qui se sont developpees depuis 5 decennies. Et pour l’instant ces arguments sont maigres et sans adhesion populaire.
Autrement je suis d’accord que le referendum viendrait avec un gros risque et un cout pour Kabila, tous les politiciens et la RDC en tant que telle. Comme aussi les elections directes plus couteuses, qui seront baclees, trichees et de toutes les facons contestees.. dans un cycle infernal de violence sans fin.
Sans un consensus large, quelque soit le boutiquage et tripatouillage ou le degre de malice mis en scene, la RDC se precipite vers l’impasse aggravee en 2011!
Sans legitimite au sommet et avec les gouveneurs/deputes provinciaux/senateurs hors mandat depuis 3ans, y a- til- plus fertile terrain pour le chaos ou le coup d’etat… Ya-til une autre alternative d’ailleurs?
QUE SOIT direct ou indirect, çà ne change rien sur l’esprit de l’article 220 mais seulement vous journalistes et certains politiciens cherchent à créer une confusion dans la population comme si ce n’est qu’eux qui savent lire et comprendre les textes des lois. cessez vos distractions et organisez vous pour l’alternance démocratique en 2016 plutot qu’à preparer les contestations qui ne profiteront qu’à vous
C’est bien clairement démontré! Kabila ne partira pas facilement. Et cette carte de Jaynet est gommée par Olive Lembe qui ne cesse de multiplier des actions propagandistes.
Toutefois, la leçon est là et il nous faut l’apprendre à nos dépends.
Les politiciens congolais sont tous accrochés aux frics, donc à la corruption, la mafia etc…qui peut chercher à se sacrifier pour un peuple si » moins intelligent « ?
L’alcool et les veillées prolongées dans des églises créées à dessin sont là des trucs pour distraire le peuple. S’y ajoute le football, les femmes.
Des foutus professeurs des universités congolaises développent des théories pour que Kabila reste au pouvoir. Le peuple souffre et ne peut rien dire parce que ignorant de ses droits.
Les militaires et policiers sont les plus cons de la république. Ils ne savent même pas ce qu’ils sont devenus par la précarité de leurs vies. Ils sont présents sans avoir les yeux ouverts.
Les étudiants congolais sont du reste eux aussi incapables de comprendre la déchéance de la république.
Que faire d’un pays où le peuple s’est endormi?
Un peu de courtoisie au peuple congolais. Si le congolais se trouve dans cet état, c’est pas la faute de Kabila. Et le peuple n’a les dirigeants qu’il mérite dans une démocratie.
Golf, tu dis que si le peuple congolais se trouve dans cet état, c’est pas la faute de KABILA. C’est la faute du peuple lui-même. Alors quelle courtoisie doit-on à un tel peuple ?
En politique , il y a des choses auquelles , il faut se référer lorsqu’on veut mieux servir les intérêts de ceux qu’on dirige. Il s’agit de l’élégance , de l’opinion et de l’intérêt supérieur de la nation.
L’élégance politique suppose le respect des règles fixées de commun accord et le propre prestige des prétendants au pouvoir. Elle a pour couronnement une sortie honorable de la scène politique . C’est ça que nous recommandons au Président de la République .
L’opinion suppose être a l’écoute des gouvernés . Que dit le peuple ou du moins la majorité parfois silencieuse dans nos pays a tâtonnement démocratique . Vouloir le gérer par défi n’est pas l’idéal d’un politicien avisé.
L’autre chose c’est l’intérêt supérieur de la nation. Ou voudrions nous mener la nation? A la dérive ou au salut? L’intérêt supérieur de la nation est cette passion sans condition pour son bien et le bien du peuple qui l’occupe.
Si le Président Kabila tient a ces valeurs, il peut rester au pouvoir , si par contre , il s’accroche au pouvoir pour le pouvoir, je lui conseille de sauver sa face en cherchant une sortie honorable . On ne peut pas servir son peuple seulement quand on est au pouvoir. On peut le faire partout ou le destin nous appelle si on a la passion du Congo.
L’art 197 doit rester comme tel parce que la même majorité qui venait de réviser la constitution avant les élections de 2011 lorsqu’elle évoquait le problème de l’argent, n’avait elle pas vu cela?
Nous savons qu »ils veulent tenter un hold up électoral pour contrôler et les assemblées locales, municipales et les Assemblées provinciales et aussi l’Assemblée nationale. Erreur grave mes amis.Nous disons non à toute révision constitutionnelle en RDC.
Chers Journalistes, rappelent à la MP que la paix est encore fragile en RDC, La MP doit faire très attention avec son plan sinon?
Certes, cette question est excitante pour tout amateur de la politique hurlée et pour tous ceux qui sont aveuglés de haine en vers cet actuel président de la RDC.
Néanmoins le viscéral devrait laisser place à la raison ! Tout ce tohu-bohu sur la retouche de certains articles de la constitution est une fumée aux yeux des autochtones. La charte constitutionnelle n’a jamais été un évangile, surtout en cas d’espèce RD Congolais, cette chartre a été adoptée durant une période non heureuse de notre histoire – en plein conflit – avec plus de la moitié du pays occupé par les forces du mal appuyées par nos voisins farouches !
D’autre-part, la communauté internationale en lassitude suite à des grosses ressources financières qui ne cessent d’être déversées dans le puis sans fond qui était la RDC d’alors ! Un pays en faillite, une facile proie pour toutes les nations canailles comme l’Iran et les Multinationales maffieuses, tous attirés par l’Uranium, le Tungstène et le Nikel ; des radioactifs utiles pour fabriquer les bombes sales ! Tous ces minerais se trouvaient à ciel ouvert, sans contrôle, dans le site comme TSHIKOLOMBWE, etc.
Vu la situation catastrophique, la communauté internationale au chevet du Congo mourant contraignît les politiciens Congolais à adopter à arrache-pied une constitution, en défaut duquel, la participation au budget national à hauteur de 57% serait interrompue du coup !
C’est ainsi que nos politiciens de tout bord, surtout ceux issus de la diaspora, furent des copier-coller des articles soutirés de constitutions pays occidentaux où ils résidaient !
Raison pour laquelle, dans plusieurs articles de notre constitution, vous trouverez des articles étranges à notre façon de voir le monde ! Ceci n’est pas une moindre question ; à titre d’exemple, dans la partie qui sanctionne le mariage ou l’union conjugale, notre constitution est en avant années lumières par rapport aux autres Africains ! Les législateurs sont allés copiés la constitution Italienne et Belges, car ces dernières laissent libre interprétation de la norme, en disant au faite que « Le mariage est une union conjugale entre deux personnes » un point un trait !
Donc, aujourd’hui deux compatriotes audacieux ou audacieuses peuvent tranquillement contraindre l’officier publique ou le maire à célébrer un mariage homosexuel ! Ceci n’est qu’un exemple de la constitution cousu non sur-mesure ; mais pour répondre alors à un besoin qu’aujourd’hui ne cadre pas !
Comme studieux et entrepreneur, j’opte pour la continuité de l’action d’assainissement de la structure économique et productive du pays ! La science parle s’exprime par des chiffres probants, et non par des caprices et des elucubrations mentales incohérents !
L’économie RD Congolaise a cessé de croitre vers les années 1980 ! Depuis lors le Zaïre d’alors et la RDC d’aujourd’hui a vécu par biais des empruntes et aides extérieures qui ont fait rehausser la dette publique à 14 MLD $, un fardeau qui empêchait toute réforme et correction !
Hormis toutes les imperfections et comportements indignes rencontrés ci-et-là, moi come tous les autres acteurs économiques éveillés, nous soutenons la continuité de l’action curative de l’actuelle nomenclature. Interrompre cette action maintenant, serait comme porter un coup mortel aux efforts endurés par tous les contribuables !
L’économie croit à plus de 7,5% par an, cela depuis 2010 ! Une économie en stagnation depuis 1980 ne peut que se reprendre après 5 à 6 ans de croissance soutenue comme celle-ci. L’inflation qui était à 4 chiffres, en 1990 elle avait atteint le 2000%. Aujourd’hui elle est estimée en décimale, en dessous de 10% ! Le franc Congolais se stabilise et acquiert d’attrait chaque jour qui passe. Au point de voir, pour la 1° fois de notre histoire, le gouvernement préparer l’émission d’un titre d’obligation moyen-terme en Franc Congolais pour soulever des fonds afin de soutenir le Franc Congolais en vue de dédollarisation de notre économie. Depuis 2010, la RDC n’a plus de participation budgétaire extérieure, elle ne vit que de fruits intrants fiscaux des contribuables Congolais !
Les réformes sont en cours pour rendre viable notre économie par rapport aux investisseurs étrangers, d’autre-part, rendre tache facile aux RD Congolais qui veulent constituer des sociétés des personnes ou des capitaux. Reforme du code de travail et reformes fiscales sont en cours afin de faciliter l’embauche.
La lutte contre la corruption est en cours, car la bancarisation des salaires contraint les Congolais à ouvrir les comptes courants. La révision des contrats signés pendant le conflit.
Les fruits de tous ces efforts soutenus par les Congolais pendant cette période de redressement de la machine économique RDC vaudront la peine quand les fruits se traduiront en postes d’emploi.
Les investisseurs étrangers aiment la stabilité et la rigueur, à moindre trouble, ils ne tarderont pas de jeter un coup d’œil ailleurs !
Les économies qui croissent en Afrique sont celles dont les chefs de gouvernements ont eu continuité d’action car aucun investisseur étranger ne peut risquer à verser ses capitaux dans un éventuel gouvernement sans projet social clair ! C’est pourquoi l’actuelle nomenclature doit continuer son action, qu’à notre vision d’acteurs économiques, donnera des fruits durables pour le bien de notre peuple ! Les vaines discussions sur la constitution sont une distraction !
Sans mentire, ns sommes fatigue de la ditiation de notre pays drc.premierement quel et le role d’un patriote, avons-ns des patriotes au drc? Si oui, montre l’amour de ton pay. Mr patriote le pay est en faite,
Article 70
Le Président de la République est élu au suffrage universel direct pour un mandat de
cinq ans renouvelable une seule fois.
A la fin de son mandat, le Président de la République reste en fonction jusqu’à
l’installation effective du nouveau Président élu.
Article 5
La souveraineté nationale appartient au peuple. Tout pouvoir émane du peuple qui
l’exerce directement par voie de référendum ou d’élections et indirectement par ses
représentants.
Aucune fraction du peuple ni aucun individu ne peut s’en attribuer l’exercice.
La loi fixe les conditions d’organisation des élections et du référendum.
Le suffrage est universel, égal et secret. Il est direct ou indirect.
Sans préjudice des dispositions des articles 72, 102 et 106 de la présente Constitution,
sont électeurs et éligibles, dans les conditions déterminées par la loi, tous les
Congolais de deux sexes, âgés de dix-huit ans révolus et jouissant de leurs droits civils
et politiques.
Joseph Kabila serait le plus idiot s’il optait pour un de ces scenarios.il y aura un bain de sang au Congo plus precisement a Kinshasa si il en choisit un.Il ne devrait pas se montrer plus idiot qu’auparavant.
Il serait le plus inteligent s’il acceptait de sortir par la grande porte. sinon sa tetutesse le placera au plus bas de l’echelle.
Pour qu’il y’ est un véritable changement dans notre pays, nous vous invitons tous à nous rejoindre. Le P.P.D.C: Résistance Kietos ou PARTI POLITIQUE DÉMOCRATE COMBATTANTS, à besoin de vous tous pour aller conquérir le pouvoir. Candidat Mbolé NK MB Mangikila.
c’est triste d’avoir un bon CONGO mais qui manque un leader capable de gouverner aux profits du peuple congolais. Il a echoué,qu’il laisse quelqu’un autre le ramplacer. Quand est-ce ns congolais quitterons les armes et retablir la paix au lieu de s’entretuer, accepterons notre difference et vivre ensemble,aurions-nous l’amour patriotique? Notre pays est bennis,mais ns vivons coe un peuple maudit.Ns avons tout,les dons d´intelligence,la richesse de toute sorte mais ns sommes pauvres et malhereux du monde.
Shame on us and our beautiful Congo.
Sing our country’s hymn and learn from it »Débout congolais ».
Interressant de lire les divers opinions qui se degagent apres la publication de cette analyse sur le troisieme mandat de Joseph Kabila. Le jeu actuel de la majorite ne peut en aucun cas surprendre,car avant d’etre Citoyens Republicains , ils se sentent davantage courtisants du palais qu’autre choses. En revanche , une reelecture de notre histoire recente depuis 2001 peut nous demontrer comment a chaque etape plus large au debut , s’est finalement retraicit au point de reduire totalement le degre de liberte de Kabila. Les elections de 2011 ont ete non pas seulement gachees ,mais ont demontre que sur le plan politique,la legitimite comme l’assise populaire s’etaient totalement effritees ,et sutrout a l’Est du pays et au Katanga sa base de depart. Vouloir un suffrage indirect est la consequence du fait qu’avec une election au suffrage direct ,jamais Kabila ne pourrait rester au pouvoir,ils le savent trop bien . Quand meme hilarant de voire comment les politiciens congolais peuvent s’abaisser continuellement sous du fuax juridisme. la Rue parlera certainement! si le Congolais est deja un mort vivant ,pourquoi ne mourrirait il pas pour une vraie cause,au moins il aura vecu, en 2016 TOUT LE MONDE VA VIVRE.
Personnellement , je crois que Joseph Kabila s’en ira à la fin du présent mandat qui est son dernier et cela lui vaudra l’estime et l’admiration du monde entier au lieu d’user de quelques manœuvres dilatoires de qui serait en revanche compréhensible serait que pour des contraintes financières possibles que ce délai ne puisse effectivement pas être tenu cela sera parfaitement compréhensible à l’opinion nationale et internationale et non d’autres « prouesses » quelles qu’elles soient
Théophile
La constitution d’un État est la loi fondamentale qui régit les rapports d’un peuple avec ses gouvernants; elle n’est pas un texte biblique; elle est souvent sujette aux modifications et aux revisions; la constitution congolaise ne fait pas exception mais certaines de ses dispositions sont expressement intangibles, telles la disposition de l’article 220 qui stipule que le nombre et la durée du mandat présidentiel ne peuvent pas faire l’objet d’une modification constitutionnelle. Mais il y a d’autres dispositions , comme par exemple l’élection du président au suffrage universel direct, c’est aussi une disposition intangible mais implicite…Le peuple congolais s’est donné un droit à travers cette constitution et on ne peut pas demander à ce mêmme peuple de renoncer à un tel droit pour faire plaisir à quelques individus….Agir de la sorte serait antidémocratique et suicidaire à la fois…
Nous congolais, nous prenons acte!
que la communauté internation prenne acte avec nous! c’est le Génicide qui se pointe.
Nous felicitions son travail mais l’arternance oblige. que ce soit quelqu’un de la majorité autra que lui ou de l’oposition nous sommes favorable.
En- rdc- les choses- n,est marche pas- parce- que ilya trop des analphabete- ex.de- welson- il veux- faire- comme- ,bref- quelqu,un- qui- connaisent des arguments enfantin- voila les grand problemes en rdc
Pas tros a dire juste Kabile laisser les peuples congolais puis agirt de leur choix prcq avc bcq d’annee tu as fait les peuples congolais continuer a soufrir ton diable est vrmnt fort
Kabila n’est qu’un gerant de la communaute international en RDCongo.
avez- vous deja porter a votre imagination la possibilite, pour tout travailleur (public , secteur prive et autonome) de rester a sa cabane pendant
1 mois ??? nous ne mourront pas ! par contre je vous garantis , ses maitres les
multinationales lui demanderont tout simplement de partir .CRoyez-moi cela marchera.
Chers compatriotes,
La fin de mandat présidentiel actuel nous impose à la fois deux problèmes : d’une part la recherche par Kabila de rester au pouvoir et d’autre part le manque d’un leader charismatique dans l’opposition réunie. Il ne faut pas remplacer Kabila par une autre personne qui fera comme lui. Nous devons tous savoir que l’opposition est divisée et chaque parti est en train de regarder pour ses intérêts et non ceux du peuple congolais.
De mon coté, la solution serait de confier la gestion de l’état à L’ONU pendant 10 ans pour que ce dernier puisse travailler en y mettant les infrastructures sans les hommes politiques.
Le problème du congo n’est pas Kabila mais l’homme congolais corrompu et prêt à vendre le pays pour un rien.